Domitille Bonnefoi

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Domitille De Sutter
De: Bonnefoi, née de Sutter (Domitille, Lone, Marie)
directrice générale d'une société dédiée au second œuvre du bâtiment ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000042672380(source JORF)
habilitation
16 Décembre 202016/12/2020
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000037881392(source JORF)
habilitation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000033681982(source JORF)
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions au code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Direction des réseaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000032540220(source JORF)
habilitation
18 Mai 201618/05/2016
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000031934038(source JORF)
habilitation
29 Janvier 201629/01/2016
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Domitille BONNEFOI
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000028071381(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Domitille Bonnefoi
ingénieure des mines
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des marchés postaux et du suivi du groupe La Poste
Groupe:
La Poste
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Domitille BONNEFOI
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
Au titre du ministère chargé de l'économie, direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services
titulaire
Remplace:Mme Magali CECCHET
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000024560463(source JORF)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000789138(source JORF)
nomination
14 Décembre 200614/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.